Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CONVOITISE
BISCUITERIE DE LAVILLEDIEU, société anonyme

Numéro de dépôt :
1365086
Date de dépôt :
25/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CONVOITISE

Déposée le 25 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE LAVILLEDIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONVOITISE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE LAVILLEDIEU domicilié(e) Zone Industrielle du Coutal, TERRASSON (Dordogne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque CONVOITISE est expirée depuis le 25 juillet 1996.

BISCUITERIE DE LAVILLEDIEU a également déposé les autres marques suivantes : USINE GOURMANDE , TOPILOUFF , PAIN ET BISCUIT COMPANY , NEIGELINE , CROKLUNE , USINE GOURMANDE , POURDEVENIR AUSSI GOURMAND QUE NATURE


BISCUITERIE DE LAVILLEDIEU, société anonyme - Zone Industrielle du Coutal, TERRASSON (Dordogne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155528 - Publication au BOPI 1993-03-01

Inscription le 23 septembre 1991 - RENONCIATION TOTALE n°56288 - Publication au BOPI 1991-09-23

Inscription le 13 mai 1991 - JUGEMENT DEFINITIF n°53359 - Publication au BOPI 1991-05-13

Confitures. Biscuits, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, pain, pâtes alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.